Articles dans la Taxe carbone domestique Categorie
Taxe carbone domestique »
Je peux partager l’objectif de rapprocher sur le long terme la fiscalité sur les deux carburants. En terme d’environnement, les particules fines notamment, ont un impact direct sur la santé qui doit être pris en compte.
Mais l’industrie française de l’automobile est aujourd’hui très dépendante du marché des voitures individuelles diesel, très spécifique à notre pays. Une telle mesure ne peut être envisagée sans un accompagnement financier et structurel de nos constructeurs nationaux.
Taxe carbone domestique »
Taxe carbone domestique, qualité de l'air »
La proposition de loi visant à préparer la transition vers un système énergétique propre est discutée cette semaine au Sénat. La mesure emblématique de ce texte est l’instauration d’un système de bonus-malus sur la tarification de l’eau, de l’électricité et du gaz consommés par les ménages.
Il s’agit d’un dispositif très administratif dont l’application concrète sera très complexe. Un dispositif qui pourrait bien se révéler être une véritable usine à gaz.
Taxe carbone domestique »
La Conférence environnementale s’est tenu les 14 et 15 septembre dernier. Elle devait tracer les perspectives d’une nouvelle politique de développement durable notamment dans le domaine de l’énergie.
Pourtant, les annonces sur la fiscalité écologique lors de la Conférence environnementale ont été faibles, et le ministre Jérôme Cahuzac présent samedi à l’atelier sur ce sujet, est resté sur la réserve.
J’ai publié une tribune à ce sujet sur le site du Nouvel Observateur ce week end.
Taxe carbone domestique »
Delphine BATHO, Ministre de l’Ecologie, a confirmé dans l’EXPRESS du 12 au 18 septembre, ma crainte de voir la taxe Carbone/Contribution Energie Climat abandonnée par le nouveau gouvernement.
A la veille de l’ouverture de la Conférence environnementale de ces 14 et 15 septembre 2012, il s’agit là d’un signal lourd de sens.
Je m’étonne que l’une des idées phares de l’écologie puisse ainsi, sans concertation, être jetée aux oubliettes.
Taxe carbone domestique »
A quelques jours de la conférence environnementale organisée par le Gouvernement, j’ai adressé un courrier à la Ministre de l’Ecologie, du Développement Durable et de l’Energie, Delphine Batho, où je souligne la contradiction entre la mesure court-termiste prise récemment par le Gouvernement qui consiste à baisser des taxes sur les produits pétroliers et les mesures environnementales efficaces et durables qui doivent être mises en œuvre pour répondre à l’urgence de la situation actuelle.
Je souhaite que la question de la taxe Carbone (ou Contribution Energie Climat) ne soit pas oubliée par le Gouvernement.
Taxe carbone domestique »
Mardi 23 mars 2010 – Je suis très déçue que l’opportunité créée par le sommet de Copenhague et l’engagement fort à la fois du Président Sarkozy et du gouvernement, n’ait pas permis à cette taxe carbone de voir le jour. La décision du Conseil Constitutionnel en décembre dernier a affaibli le dispositif et a largement contribué à son échec.
Focus, Marché européen de quotas, Mécanisme d'inclusion carbone aux frontières, Taxe carbone domestique »
Mercredi 24 février – Demain nous auditionnons Pascal Lamy. Nous évoquerons la question de la compatibilité du mécanisme d’inclusion carbone (MIC) aux frontières de l’Europe avec les règles de l’OMC qu’il dirige.
Je suis convaincue que les normes de l’OMC, si importantes soient-elles, ne sauraient être les seules à régir les échanges internationaux. En particulier les normes visant à assurer la préservation de la planète doivent présenter une valeur particulière.